Marque expirée - Marque en non vigueur

DE PASSAGE A TOULOUSE
CARTA Pierre-Marie Charles Louis

Numéro de dépôt :
3388178
Date de dépôt :
25/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
25/10/2015
DE PASSAGE A TOULOUSE de CARTA Pierre-Marie Charles Louis

Présentation de la marque DE PASSAGE A TOULOUSE

Déposée le 25 octobre 2005 par CARTA Pierre-Marie Charles Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DE PASSAGE A TOULOUSE »

Le déposant est CARTA Pierre-Marie Charles Louis domicilié(e) 88 rue de l'Eveché,13002 MARSEILLE - 13002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARTA Pierre domicilié(e) 88 rue de l'Eveché,13002 MARSEILLE - 13002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE PASSAGE A TOULOUSE est expirée depuis le 25 octobre 2015.

CARTA Pierre-Marie Charles Louis a également déposé les autres marques suivantes : Classe B Production , DE PASSAGE A PARIS , Mais on est où là? , Vu à Marseille


CARTA Pierre-Marie Charles Louis - 88 rue de l'Eveché,13002 MARSEILLE - 13002 - France


CARTA Pierre - 88 rue de l'Eveché,13002 MARSEILLE - 13002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Emission télévisée, communication par reseau d'ordinateur. Journal, prospectus, brochure. Divertissement, reservation de place de spectacle.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.